Règlement intérieur

Cercle Tissier · Version 2.0

Un cadre clair pour pratiquer ensemble dans de bonnes conditions. Ce règlement s’applique à tous les membres, visiteurs et intervenants du Cercle.

Inscriptions et abonnements

Article 1 — Objet

Le présent règlement définit les règles de fonctionnement, de sécurité et de bonne conduite du Cercle Tissier, ainsi que les principales conditions d’inscription et d’abonnement.

Article 2 — Adhésion et inscription

Pour participer aux cours, chaque pratiquant doit être inscrit et avoir réglé la cotisation correspondant à sa formule.
Pour les mineurs, l’inscription est effectuée par un représentant légal.
Chaque adhérent doit respecter les obligations de licence et d’affiliation de sa discipline.
L’inscription implique l’acceptation du présent règlement, mis à disposition avant l’engagement, à l’accueil et sur le site.

Article 3 — Durée des abonnements et paiements

Le tarif, la durée et les modalités de règlement sont précisés lors de l’inscription ; ils peuvent varier selon les disciplines.
Certaines formules prévoient un engagement de 12 mois à compter de la souscription, d’autres une inscription pour la saison sportive.
Lorsque le tarif annuel est payé par mensualités, celles-ci constituent un échelonnement du règlement, et non un abonnement sans engagement.
L’absence aux cours ou l’arrêt volontaire de la pratique ne suspend pas automatiquement les paiements.

Article 4 — Reconduction et résiliation

La reconduction automatique ne concerne que les formules pour lesquelles elle est annoncée à l’inscription.
Les adhérents concernés reçoivent les informations de renouvellement et de non-renouvellement dans les conditions prévues par la loi.
Une demande de résiliation peut être adressée à contact@cercletissier.com, sans préjudice des autres moyens de résiliation légalement prévus.
Le simple fait de ne plus venir aux cours ne constitue pas une résiliation.

Article 5 — Problèmes de santé et suspension

En cas de contre-indication médicale temporaire à la discipline pratiquée, l’adhérent peut demander une suspension en nous écrivant dès que possible, avec un certificat médical précisant si possible la durée de l’arrêt. Aucun diagnostic n’est demandé.
Pendant la suspension validée, les prélèvements sont interrompus. Ils reprennent à la fin de la suspension et la date de fin d’engagement est reportée d’une durée équivalente. Les modalités sont confirmées par écrit.
Un certificat fourni après la période concernée ne donne pas automatiquement droit à un remboursement rétroactif. La demande est examinée au regard des justificatifs, des circonstances et des droits de l’adhérent.
En cas d’impossibilité durable ou définitive de poursuivre la pratique, une résiliation anticipée peut être demandée, selon les droits applicables.

Article 6 — Remboursements

Un abandon volontaire ou une absence aux cours ne donne pas automatiquement droit à un remboursement.
Les demandes particulières sont étudiées individuellement. Le Cercle peut proposer un remboursement partiel, un avoir ou un report, à titre commercial.
Ces gestes commerciaux ne limitent pas les droits au remboursement ou à la résiliation prévus par la loi.

Vie du Cercle

Article 7 — Horaires

Les horaires sont consultables à l’accueil et sur le site. Les changements sont annoncés dans la mesure du possible.
Les pratiquants et les professeurs sont invités à respecter les horaires afin de ne pas perturber les cours.
Le planning peut être adapté aux vacances, jours fériés, événements ou nécessités d’organisation.

Article 8 — Accès aux installations

L’accès aux cours et aux installations est réservé aux adhérents concernés et aux visiteurs autorisés.
La présence hors des horaires de cours nécessite l’autorisation du Cercle.
Les vélos ne sont pas autorisés à l’intérieur. Les trottinettes doivent être déposées dans les espaces désignés.

Article 9 — Tenue et matériel

Une tenue adaptée à l’activité est demandée (kimono pour les disciplines concernées, tenue de danse ou de sport selon le cours).
Chaque pratiquant veille à son matériel et à ses effets personnels.

Article 10 — Respect des lieux

Les installations et le matériel mis à disposition doivent être utilisés avec soin et rangés après usage.
Toute dégradation volontaire peut donner lieu à une demande de réparation et à une mesure disciplinaire adaptée.

Article 11 — Hygiène et sécurité

Chaque pratiquant doit venir dans un état compatible avec l’activité et signaler au professeur toute blessure ou difficulté affectant sa sécurité.
Douche avant et après l’entraînement, tenue propre, ongles coupés et chaussures adaptées pour les tatamis : les consignes d’hygiène propres à chaque discipline doivent être respectées.
Il est interdit de marcher pieds nus dans les parties communes.
Les comportements dangereux et le non-respect des consignes de sécurité sont interdits.
L’établissement est non-fumeur, y compris les abords immédiats concernés par les règles applicables.

Article 12 — Comportement

Respect, courtoisie et bienveillance sont demandés envers les autres adhérents, les professeurs et le personnel.
Violence, harcèlement et discrimination sont interdits.
Le calme des espaces partagés doit être respecté.

Article 13 — Responsabilité et sanctions

Les adhérents respectent les consignes des enseignants et les règles de sécurité. Les responsabilités de chacun s’apprécient selon le droit applicable.
En cas de manquement grave ou répété, le Cercle peut prendre une mesure adaptée, après avoir permis à la personne concernée de présenter ses observations, conformément aux règles applicables à l’association.
Les éventuelles conséquences financières d’une suspension ou exclusion sont traitées selon le contrat et la loi.

Article 14 — Questions, réclamations et évolution du règlement

Pour toute question, demande de suspension, résiliation ou réclamation : contact@cercletissier.com.
Les évolutions du règlement sont annoncées aux adhérents. Elles ne modifient pas rétroactivement les conditions contractuelles déjà acceptées, sauf dans les cas autorisés par la loi.
Les coordonnées du médiateur de la consommation compétent et les informations légales complémentaires sont communiquées par le Cercle lorsqu’elles sont applicables.

À retenir : en cas de difficulté, contactez-nous rapidement. Une demande écrite permet d’étudier la situation et de confirmer les décisions prises pour votre abonnement.

Cercle Tissier — Règlement intérieur V2.0